Conditions d'utilisation
ONZE Technologies
Dernière mise à jour : 1er mai 2026
Version 1.0
Bienvenue sur le site web d'ONZE Technologies (« ONZE », « nous », « notre », « nos »). En accédant au site web https://onzetechnologies.com ou en l'utilisant, vous acceptez d'être lié par les présentes conditions d'utilisation (« Conditions »). Si vous n'acceptez pas ces Conditions, veuillez ne pas utiliser ce site web.
Les présentes Conditions régissent votre utilisation de notre site web et des communications associées.
1. Objet du présent site web
Ce site web est fourni à des fins d'information générale, de présentation de la marque et de développement commercial. Il peut décrire nos services, capacités, études de cas, concepts et domaines d'expertise.
Rien sur ce site web ne constitue une offre contraignante, sauf confirmation expresse et écrite d'ONZE Technologies.
2. Absence de conseil professionnel / Absence de résultats garantis
Le contenu de ce site web est fourni à titre d'information générale uniquement et ne constitue pas un conseil juridique, financier, technique, commercial ou professionnel spécifique à votre situation.
Toute référence à la croissance, la performance, l'efficacité, les résultats ou le succès commercial est donnée à titre illustratif et ne garantit pas de résultats.
Les résultats dépendent de multiples facteurs indépendants de notre volonté, notamment l'exécution, le calendrier, les budgets, les conditions du marché, les plateformes tierces et la participation du client.
3. Les demandes de consultation ne créent pas de contrat
La soumission d'un formulaire, la demande d'une consultation, la planification d'un appel, l'envoi d'un courriel ou toute autre communication avec nous ne crée pas de relation client ni d'accord contraignant.
Tout engagement ne prend effet que par un accord écrit distinct signé par les deux parties.
4. Contenu soumis par les utilisateurs
Si vous soumettez des informations via ce site web (y compris des formulaires, demandes ou communications), vous confirmez ce qui suit :
- Les informations sont exactes et licites
- Elles ne portent pas atteinte aux droits de tiers
- Elles peuvent être utilisées par ONZE Technologies pour évaluer votre demande et fournir des services
Sauf accord écrit exprès, les soumissions ne sont pas considérées comme confidentielles et aucune obligation ne découle de la soumission de ces informations.
5. Propriété intellectuelle
Tout le contenu de ce site web est la propriété d'ONZE Technologies ou lui est accordé sous licence, et est protégé par les lois applicables en matière de propriété intellectuelle.
Cela comprend :
- Les textes, la marque et les logos
- Les systèmes de design et les mises en page
- Les graphiques et visuels
- Les concepts et éléments originaux
- Le contenu audio, vidéo et téléchargeable
Vous ne pouvez copier, reproduire, modifier, distribuer, republier ni exploiter commercialement aucun contenu sans consentement écrit préalable.
Vous acceptez également de ne pas :
- Procéder à l'ingénierie inverse ou reproduire la structure ou les concepts du site web
- Utiliser le contenu à des fins concurrentielles ou commerciales
6. Utilisation acceptable
Vous acceptez de ne pas utiliser ce site web pour :
- Violer les lois ou réglementations applicables
- Tenter un accès non autorisé aux systèmes ou aux données
- Interférer avec la sécurité ou le fonctionnement du site web
- Introduire du code malveillant ou des technologies nuisibles
- Extraire, collecter ou utiliser abusivement des données ou du contenu
- Présenter une fausse identité
- Soumettre des informations fausses ou trompeuses
- Utiliser le site web d'une manière qui nuit à ONZE Technologies ou à autrui
7. Liens et plateformes de tiers
Ce site web peut inclure des liens vers des sites web ou services tiers.
ONZE Technologies ne contrôle pas ces services et n'est pas responsable de :
- Leur contenu
- Leurs pratiques en matière de confidentialité
- Leur disponibilité
- Leur performance
Votre utilisation des plateformes tierces est soumise à leurs propres conditions et politiques.
8. Délais de projet, estimations et propositions
Tout délai, prix, estimation ou proposition fourni via ce site web ou lors de discussions initiales est fourni à titre informatif uniquement.
Ils ne sont pas contraignants sauf confirmation dans un accord écrit formel.
L'étendue réelle du projet, les livrables, les honoraires et les délais peuvent varier.
9. Disponibilité du site web
Nous pouvons modifier, suspendre ou interrompre toute partie du site web à tout moment sans préavis.
Nous ne garantissons pas :
- Une disponibilité continue
- Un fonctionnement sans erreur
- Un accès ininterrompu
10. Exclusion de garanties
Ce site web est fourni « tel quel » et « selon les disponibilités ».
Dans toute la mesure permise par la loi, ONZE Technologies n'offre aucune garantie, notamment concernant :
- L'exactitude ou l'exhaustivité du contenu
- La fiabilité ou la disponibilité
- L'adéquation à un usage particulier
- L'absence d'erreurs ou d'interruptions
11. Limitation de responsabilité
Dans toute la mesure permise par la loi, ONZE Technologies ne sera pas responsable de :
- Dommages directs ou indirects
- Perte d'activité, de revenus ou de données
- Erreurs ou interruptions du site web
- Le fait de se fier au contenu
- Services tiers
- Incidents cybernétiques ou défaillances techniques
L'utilisation du site web se fait à vos propres risques.
12. Indemnisation
Vous acceptez d'indemniser ONZE Technologies et de la dégager de toute responsabilité relativement à toute réclamation, tout dommage ou toute perte découlant de :
- Votre utilisation du site web
- La violation des présentes Conditions
- L'utilisation abusive du contenu ou des systèmes
13. Confidentialité et protection des données
Votre utilisation de ce site web est également régie par notre politique de confidentialité.
Veuillez consulter notre politique de confidentialité pour comprendre comment nous recueillons, utilisons et protégeons les renseignements personnels.
14. Éligibilité
Ce site web est destiné aux utilisateurs âgés d'au moins 18 ans.
En utilisant ce site web, vous confirmez que vous remplissez cette condition.
15. Résiliation ou restriction d'accès
Nous nous réservons le droit de restreindre ou de résilier l'accès au site web à tout moment, sans préavis, si nous estimons que vous avez violé les présentes Conditions ou les lois applicables.
16. Droit applicable
Les présentes Conditions sont régies par les lois de la province de Québec et les lois applicables du Canada, sans égard aux principes de conflit de lois.
Tout litige sera soumis à la compétence des tribunaux du Québec, sauf disposition légale contraire.
17. Modifications des présentes Conditions
Nous pouvons mettre à jour les présentes Conditions de temps à autre.
La version en vigueur sera toujours disponible sur ce site web avec la date de mise à jour.
18. Coordonnées
Pour toute question juridique ou relative au site web : [email protected]
Pour les consultations ou demandes de projet : [email protected]
Site web : https://onzetechnologies.com